Revue systémiques

Le mandat du Bureau de l’ombud des vétérans (BOV) est de faire progresser l’équité pour les vétérans et leur famille. Récemment, le BOV a effectué une analyse documentaire intitulée Women Veterans of the Canadian Armed Forces and Royal Canadian Mounted Police: A scoping review (Les femmes vétérans des Forces armées canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada

Ce rapport couvre une enquête visant à déterminer si les vétérans qui ont subi un traumatisme sexuel militaire (TMS) ont accès aux programmes de soutien par les pairs d'Anciens Combattants Canada (ACC).

Le présent rapport évalue si l’accès de plein droit aux avantages pour soins de santé mentale doit être accordé aux familles des vétérans des Forces armées canadiennes (FAC) en raison des conditions uniques et difficiles liées au service militaire.

Conjoints soutenant la transition explore les expériences vécues de 13 conjoints de vétérans des FAC, qui ont été libérés pour des raisons médicales entre 2006 et 2016 et qui se sont identifiés comme ayant réussi leur transition.

L'examen conclut que d'autres recherches sont nécessaires pour déterminer comment le Canada pourrait le mieux aider ceux qui fournissent un soutien précieux, mais largement non reconnu et non rémunéré, à nos vétérans.

Le projet de 2017 du Bureau de l’ombudsman des vétérans (BOV) intitulé Faire une transition réussie : une étude qualitative a permis d’établir que les conjoints représentent une excellente source de soutien pour les vétérans libérés pour des raisons médicales qui s’identifient comme ayant réussi leur transition vers la vie civile. L’étude sur Le soutien des conjoints durant la transition cherche à mieux comprendre l’expérience vécue par les conjoints qui soutiennent des vétérans au cours du processus de transition.

Le Bureau de l’ombudsman des vétérans (BOV) a reçu une plainte d’un vétéran qui disait ne pas avoir été informé, lorsqu’il était potentiellement admissible, de l’existence de la prestation de retraite supplémentaire (PRS) et des critères d’admissibilité, à savoir qu’ils étaient liés à l’admissibilité à l’allocation pour perte de revenus (APR). Cette absence de conseils peut s’expliquer par le fait que les prestations du régime d’assurance invalidité prolongée (AIP) des Forces armées canadiennes (FAC) sont déduites de tout montant payable au titre de l’APR (les prestations du régime d’AIP et l’APR sont payables au même taux) et qu’il n’y aurait donc eu aucun avantage perçu à faire une demande d’APR.

Le Bureau de l’ombudsman des vétérans est fier de publier le rapport intitulé Indemnisation des vétérans canadiens : une analyse comparative des régimes d’avantages.

Au cours des 12 derniers mois, le Bureau de l’ombudsman des vétérans a assuré le suivi de la mise en oeuvre de la pension à vie afin de mieux comprendre son incidence sur les vétérans. Ce rapport présente les résultats des travaux réalisés, notamment un certain nombre de recommandations à l’intention du gouvernement, ainsi qu’une analyse complémentaire des régimes d’avantages.

Enquêter sur les plaintes des vétérans de la Force de réserve selon lesquelles le calcul de la prestation de remplacement de revenu (PRR) – anciennement l’allocation pour perte de revenus (APR) – pour une blessure liée au service peut mener à des résultats injustes comparativement aux vétérans de la Force régulière dans des circonstances semblables.

Je suis heureux de publier mon rapport intitulé Répondre aux attentes : Décisions opportunes et transparentes pour les vétérans malades et blessés du Canada. Celui ci est centré sur la plainte que mon Bureau entend le plus souvent de la part des vétérans, à savoir le temps qu’il faut à Anciens Combattants Canada (ACC) pour rendre une décision relativement à leur demande de prestations d’invalidité.