Backgrounders

Merci de l’intérêt que vous portez à cette étude qualitative menée par le Bureau de l’ombudsman des vétérans (BOV).

Objet

Faire une transition réussie : une étude qualitative a mis en lumière le fait que les conjoint(e)s étaient considéré(e)s comme la plus grande source de soutien pour les militaires en transition. Ce projet permettra d’étudier plus en profondeur cette conclusion et l’expérience vécue par les conjoint(e)s des vétérans qui ont été libérés pour raisons médicales entre 2006 et 2016 et qui ont réussi leur transition.

Catégorie Contribution de toute une vie : lieutenant-général Louis Cuppens, C.M.M., C.D. (à la retraite)

Nous vous remercions de votre intérêt à l’égard de cette étude de recherche qualitative qui est réalisée par le Bureau de l’ombudsman des vétérans (BOV).

Objet

L’étude a pour but de déterminer les facteurs qui, au cours du processus de libération, facilitent une transition réussie et une bonne intégration dans la vie civile pour les membres des Forces armées canadiennes (FAC) qui sont libérés pour des raisons médicales.

Objectifs de la recherche

Le 7 mai 2012, l’ombudsman des vétérans a publié son rapport intitulé Le droit des vétérans à un processus décisionnel équitable, une analyse des décisions de la Cour fédérale et de la Cour d’appel fédérale portant sur le Tribunal des anciens combattants (révision et appel).

L’examen a mené aux sept recommandations suivantes :

Le décret (SI/2007-87 et SI/2010-99) prévoyait la création du paiement à titre gracieux lié à l'agent Orange. Le décret définit « principal donneur de soins » (synonyme de principal dispensateur de soins) et de « résidence principale » de la façon suivante :

« principal donneur de soins » Adulte qui, au moment du décès de la personne :

Le 19 février 2009, le Bureau de l’ombudsman des vétérans publiait son premier rapport, intitulé Le service avec honneur, le départ dans la dignité. Le rapport se voulait un examen administratif du Programme de funérailles et d’inhumation d’Anciens Combattants Canada, qui est administré par le Fonds du Souvenir. En 2007, l’équipe du Fonds a traité environ 16 000 demandes d’avantages au titre du Programme.

Cette semaine, Guy Parent, l’ombudsman des vétérans du Canada, a remis la Mention élogieuse de l’ombudsman des vétérans de 2016 à quatre récipiendaires très méritants. Cette Mention élogieuse est remise chaque année à des individus et des organisations pour leur contribution remarquable auprès de la communauté des vétérans et leur famille.

En 2018, ACC a mis en œuvre un nouveau processus afin de simplifier le traitement des demandes relatives à une dysfonction érectile liée à une affection psychiatrique présentées par les hommes vétérans. Dans le cadre de nos travaux visant à cerner les obstacles auxquels sont confrontées les femmes vétérans, nous avons lancé une enquête en vue de déterminer si les vétérans ont un accès équitable à des décisions justes et opportunes relatives à leur demande de prestations d’invalidité pour une dysfonction sexuelle, sans égard à leur sexe ou à leur genre.